Accueil » Actualité juridique. RISQUES ENCOURUS • Terrorisme. Lettre d'actualité du 18 décembre 2020. Cercles de Prospective Fiscale. Tunisie: Révision du cadre juridique relatif à la responsabilité médicale. Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités. Afrique : panorama 2020 de l’actualité juridique et fiscale; RDC et loi sur la sous-traitance dans le secteur privé : un champ d’application incertain; Close; Close; Pôle de prospective . Posez votre question Pourquoi consultant juridique TUNISIE. Rentrée 2018, actualités; Réseau scolaire français en Tunisie : liste des établissements; Frais de scolarité 2019-2020, le tableau; AEFE – Personnels des établissements partenaires; Frais de scolarité 2019-2020, deux lettres du collectif; Motion liminaire des 5 élus consulaires Tunisie Libye – novembre 2017 Retrouvez l'actualité, les dossiers, les chroniques et les tendances IT au service des métiers et des professionnels de l'informatique. Tunisie info, actualité , titres de journaux tunisiens, météo,informations sociales, politiques, sportives,culturelles La structure des informations est la suivante : Abécédaire du droit du tourisme; Les grands textes; Analyse et actualités. Aucun article disponible pour ce pays Vous êtes ? Dernières nouvelles du journal juridique . La Lettre de la DAJ n°308 est parue ! Actualités juridiques; Informations Pratiques; Contact; Avocat en ligne. Toute l'actualité en France et à l'international, décryptages et débats. Afrique : les mesures covid-19 prises pays par pays. Il est régulièrement prorogé et toujours d’actualité sur l’ensemble du territoire tunisien. Dans le flux de l'actualité Développement touristique en Afrique: ces pays qui misent sur les casinos 21 Déc 2020. Retrouvez dans cette rubrique l’ensemble des actualités et évolutions juridiques qui concernent la vie des associations. Les recommandations issues du séminaire international sur : «La faute médicale et la responsabilité» (13-14 avril 2012 à Gammarth) ont été axées... 1.2K. Cette section rassemble les textes juridiques de référence et l'actualité du droit concernant les thématiques liées au secteur touristique. Ci-dessous, vous trouverez l'ensemble des articles de la thématique. Savoir Plus. Legislation.tn est le portail national de l'information juridique de la Tunisie. Retrouvez toute l'actualité économique et financière de la Tunisie sur Globalnet News : cours de la bourse, les crises financières, nouvelles lois… Inscrivez-vous pour recevoir gratuitement l'actualité juridique* qui vous intéresse. A la Une : Retrouvez toute l'actualité en France, à l'international, l'actualité économique et politique avec Le Figaro Cabinet d’avocats en Tunisie: Gagner votre temps et épargner votre argent. Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités. Le cadre légal de la franchise en Tunisie La franchise est légalement encadrée en Tunisie depuis la loi n°69-2009 du 12 août 2009 (la « Loi ») relative au commerce de distribution. Blog d'actualité juridique - Tunisie - ConseilsAvocats. magazine info juridiques, revue droit tunisie, actualites juridiques tunsiennes, avocats tunisie, questions juridiques, travails juridiques tunisie, actualites juridiques Prélèvement à la source . Afrique : panorama 2020 de l’actualité juridique et fiscale. Le Journal Juridique (magazine spécialisé en droit et juriste en Espagne). Direction des affaires juridiques (DAJ) 21/12/2020. Newsletter. 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