» Sur la page Ordre du jour du Conseil de Paris sont mises en ligne trois publications de l’ordre du jour: le mardi, 12 jours avant la séance, «la liste prévisionnelle des projets de délibération soumis au prochain Conseil de Paris» 2020 PP 105 2020 DFA 58 2020 DAE 266 : Modification des délibérations D. 294 du 17/01/1983 et D. 1797 du 21/10/1985 fixant la rémunération des suppléants de concierge, de gardien de parc de stationnement, d'agents vacataires périscolaire. : Conclusion d’une transaction avec la société Sam Hélios (29.000 euros) et d’une transaction avec la société FBI (33.000 euros). : Fixation de la référence des corps des administrations parisiennes qui sont équivalents à un corps de la fonction publique de l'Etat, de la fonction publique hospitalière ou un cadre d’emplois de la fonction publique territoriale. » 2020 DLH 208 » : Subvention (7.500 euros) à l’association village Pasteur Vaugirard Montparnasse pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (15e). » 2020 DASCO 104 : Accompagner tous les parents tout au long du parcours des enfants - Subventions (10.000 euros) et conventions avec deux associations pour leurs actions dans les 10e et 18e arrondissements. » » : Subvention (11.300 euros) à l’association Vie Mouffetard pour les illuminations de fin d’année 2020 (5e). : Dérogations à la règle du repos dominical pour 2021 : Avis du Conseil de Paris. » : Subvention (150.000 euros) et convention avec l'association ARS Longa. : Prestations de contrôles et vérifications périodiques et obligatoires (CVPO) des diverses installations et équipements d’infrastructure de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP). » : Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du Camping de Paris - Bois de Boulogne situé 2, allée du Bord de l'Eau (16e) du 17 décembre 2010. : Subvention (782.333 euros), avenants n° 3 avec l'association ESPEREM (6e) pour ses 4 établissements d’accueil de la petite enfance. » : Subvention (1.200 euros) au village des Panoramas pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2019 (2e). : Subvention (7.700 euros) à l’association les villages de Mouffetard pour les illuminations de fin d’année 2020 (5e). 2020 PP 102 2020 DAE 250 Aller au contenu principal. 2020 DASCO 105 » 2020 DLH 216 2020 DFPE 183 : Subventions (43.000 euros) à 2 associations parisiennes proposant des activités à vélo et une convention pluriannuelle d’objectifs. : Subventions de fonctionnement (756.400 euros) et d'investissement (294.470 euros), et conventions avec plusieurs organismes de formation dans le cadre de l’appel à projets Paris Tous En Jeux 2020. : Mesures en soutien aux acteurs économiques dans le cadre de la crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid 19 - Marchés - Exonération des droits de place dus par les commerçants non alimentaires. : Réalisation 254 rue des Pyrénées (20e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 4 PLUS, 4 PLA-I et 4 PLS par Paris Habitat. Débats et délibérations du Conseil. » » : Subvention (7.000 euros) à l’association des commerçants Initiative Damrémont pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (18e). » 2020 DAE 277 » : Subvention et avenant à la convention à l'association des organisations syndicales de la Bourse du travail de Paris. : Secteur Place de Vénétie (13e) - Conventionnement avec le syndicat principal des copropriétaires de l’ensemble immobilier Masséna-Choisy - Convention de fonctionnement. » » » » 2020 DAE 240 : Réalisation, 41-43 rue Saint Paul (Paris Centre) d’un programme de rénovation de 15 logements sociaux par la RIVP. 2020 DFPE 112 » 2020 DAE 212 2020 DJS 172 » : Location de l'immeuble 9, rue de Châteaudun (9e) à la RIVP - Bail emphytéotique. : Réalisation 5 rue du Bessin - 96 rue Castagnary (15e) d'un programme de création d'une résidence sociale comportant 80 logements PLA-I par Elogie-SIEMP. 2020 DLH 176 : Subvention (9.600 euros) au Comité Montaigne pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (8e). : Subvention (7.000 euros) au groupement des commerçants de l’avenue de Versailles Auteuil Point du Jour pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (16e). 2020 DLH 273 - DDCT 2020 DAE 334 2020 DDCT 87 2020 DAE 335 Comptes rendus, débats et délibérations du Conseil. » 2020 PP 98 » : Subventions de fonctionnement à 4 associations dans le 20e arrondissement dans le cadre de la Politique de la ville. : Mise en œuvre du dispositif Quartiers Libres pour l'année 2021. 2020 DLH 245 : Admissions en non-valeur des créances de la Préfecture de police présentées au titre de l’année 2020. 2020 DAE 241 » 2020 DLH 231 » : Subvention (30.000 euros) et convention avec la SA Stade Français Paris Saint Cloud dans le cadre de l'équipement de la salle Marcadet (16e). : Subvention (4.000 euros) à l’association des commerçants de l’avenue Secrétan pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (19e). 2020 DVD 26 2020 DLH 272 Le Conseil de l’Ordre a décidé : ARTICLE 1er : Il sera procédé au remplacement de Monsieur Yannick SALA, membre du Conseil de l’Ordre, omis du tableau à sa demande et de ce fait démissionnaire du Conseil de l’Ordre, en raison de sa nomination par arrêté ministériel du 27 août 2020 en qualité de « conseiller professions libérales et rebond des entreprises » auprès du ministre » 2020 DLH 266 » : Subvention de fonctionnement (807.500 euros) et convention avec l’Association Institut d’Etudes Avancées de Paris. 2020 DLH 265 » : Réalisation, 67 à 81 boulevard Ney (18e) d’un programme de rénovation de 223 logements sociaux par Seqens. 2020 PP 109 » 2020 DLH 221 2020 DFPE 187 - DASCO - DASES : Adoption du Règlement intérieur du Conseil de Paris et de la Charte de fonctionnement des Missions d'information et d'évaluation. » 2020 DLH 175 » » 2020 DLH 62 : Subvention (6.000 euros) à l’association Heureux comme le 5 pour les illuminations de fin d’année 2020 (5e). 2020 DLH 256 : Modification de la garantie des emprunts de deux programmes de construction de 60 logements sociaux demandée par Elogie-SIEMP. » : Subvention (40.000 euros) et convention avec l’association "Centre régional d'information et de prévention du sida et pour la santé des jeunes" (CRIPS) (15e). » 2020 DASES 288 » » 2020 DPE 35 » : Transfert de compétence à la Métropole du Grand Paris en matière de gestion des milieux aquatiques et de préventions des inondations (Seine Grands Lacs). : Amendement à la charte de fonctionnement du Conseil Parisien des Européens. : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 11e arrondissement. » » : Mise à disposition d’un terrain 1-7 rue Léon Frapié (20e) au Ministère des Armées (État) - Convention d’occupation temporaire du domaine public. » 2020 DSIN 10 2020 DFA 66 : Subvention au GIP Réussite Éducative à Paris dans le cadre des enjeux de continuité éducative face à la crise sanitaire. : Mesures de soutien au titulaire de la convention d’occupation du domaine public portant sur l’exploitation des hippodromes d’Auteuil et de Longchamp (16e). 2020 DLH 209 : Subvention (4.000 euros) à l’association Pôle de Santé des Envierges (20e). » 2020 DRH 70 2020 DJS 148 2020 DLH 279 <> 2020 DILT 7 Délibérations du conseil d’administration. : Programmation du Fonds social européen 2014-2020. : Modification des statuts de la Commission du Vieux Paris. » » : Réalisation 14 rue du Loiret (13e) d’un programme de construction neuve de 5 PLS et 14 logements locatifs intermédiaires par ICF Habitat La Sablière. : Grand prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris, édition 2021 - Dotation (4.000 euros) récompensant le(s) lauréat(s). 2020 DLH 234 2020 DVD 90 2020 DAE 289 2020 DGRI 55 » : Protocole transactionnel entre la ville de Paris et l'association Léo Lagrange Nord Ile-de-France. 2020 DASES 292 2020 DVD 60 : Caisse des écoles (8e) - Subvention 2021 (979.700 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2018-2021. 2020 PP 91 : Création du conseil de quartier "Bois de Boulogne" - Fixation de son périmètre et modification des périmètres des conseils de quartier du 16e arrondissement. : Appel à projets "Relancer mon entreprise autrement" : subventions (2.509.067 euros) et conventions corrélatives avec 117 acteurs économiques parisiens lauréats de l’appel à projets. 2020 DASES 307 » : Subvention (10.100 euros) à l’association des commerçants les riverains du quartier Saint Thomas d’Aquin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (7e). : Réalisation 229-231, rue Vercingétorix (14e) d'un programme de rénovation de 72 logements sociaux par Immobilière 3F. » : Avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et l’Etablissement Public Territorial Est Ensemble portant sur une étude urbaine pré-opérationnelle pour le secteur. 2020 DVD 44 - SG » : Subvention (6.000 euros) avec l’association Protection civile Paris Seine (aide au financement du loyer du local situé 13 rue de Panama - 18e). » 2020 DFA 46 » 2020 DFPE 179 2020 DAE 73 » : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans l’arrondissement Paris Centre et convention modèle. : Subvention (7.500 euros) à l’association pour la défense et l’animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (2e). » » » 2020 DFA 51 2020 DLH 201 : Subvention (5.000 euros) à la Table des Matières. 2020 DLH 149 » 2020 DAE 284 » : Subventions au profit de 12 associations participant à la politique de jeunesse (32.500 euros), 6 conventions annuelles d’objectifs, 3 avenants (11e, 12e, 13e, 14e, 17e, 18e, 19e, 20e). Reçue par le représentant de l'Etat le 20 décembre 2002. 2020 DU 104 Avenant n° 3 au contrat DSP pour prolongation de sa durée. 2020 DASES 286 » » » 2020 SG 42 : Subvention (3.500 euros) à l’association bienvenue au village Montorgueil pour les illuminations de fin d’année 2020 (1er). » » : Réalisation 10 rue de la Croix Faubin et 9-9bis rue Gerbier (11e) d’un programme de rénovation de 38 logements sociaux par Antin Résidences. Le 16 novembre 2020, les deux UFR d’Odontologie d’Université de Paris ont voté à une large majorité en faveur de la création d’une UFR d’Odontologie unique. » 2020 PP 99 » : Convention entre la Ville de Paris, la Direction régionale des finances publiques et la Métropole du Grand Paris pour la gestion comptable de la Métropole du Grand Paris. » : Principe de la distribution du Service Numérique "Paris Espace partagé solidaire dit PEPS", actuellement détenu par la Ville de Paris, sous une licence de logiciel libre - Approbation. 2020 PP 84 » » : Subvention de fonctionnement de l'Office du tourisme et des congrès de Paris. : Location de l'immeuble 18 A, rue Keller à 1001 Vies habitat - Avenant à bail emphytéotique. : Subvention (4.000 euros) à l’association des commerçants du Haut du Faubourg Saint Martin (10e) pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (10e). : Subvention (5.000 euros) à l’association marché Poncelet Bayen pour les illuminations de fin d’année 2020 (17e). » : Réalisation, 46-48 Boulevard de Reuilly - 38 rue Taine (12e) d’un programme d’acquisition-amélioration de 36 logements sociaux (PLS) par la RIVP. 2020 DLH 292 » 2020 DASCO 98 : Subvention (300.000 euros) et avenant n° 1 à la convention du 16/12/2019 avec le Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale (GCSMS) - Maison des Adolescents de l’Hôpital Robert Debré. 2020 PP 106 Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 20 décembre 2002. Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 5 décembre 1995. �Ĉ]�fwf�汙������3:zs�HU��n�{�@ ���.�z�b����ٷ7��f��p�����6�Q�������y��U�����>�����q=�ҳf~�f�s�g�{��������������_Ix�@|�����V�����U8r���̹����w~�Yౢ)�f�����0� C��X��Q}���goa#�>t������� ���[5�6�ru���0�����͜� V�[-N�(�X=���v��a+zV�v�m��q�T�Һ����saٚ]�j���>�}��KR1�6�7��K���Uo�O3U-I�w��I�6l�L��Y�W�f���–������Q���qư�ҵ���76| Z�����x����� �y;W�������7�����#����ؖ�.������5�H�L�/�2Y;Ԛ����oA;~�y��R�WJ�)��_Q��|v�g� �+z~�:�SgM�O� ��!�?R���n���� : Réalisation 3-7 rue Jeanne d'Arc (13e) d’un programme de rénovation de 108 logements sociaux par Antin Résidences. 2020 DJS 189 2020 DLH 271 M. Paul SIMONDON, rapporteur ----- Le Conseil de Paris, 2020 DAE 253 2020 PP 101 » 2020 DPE 36 2020 DAE 300 2020 DGRI 56 : Subvention (80.000 euros) et avenant n° 1 à la convention avec le Centre de ressources et de coordination pour les mini-réseaux de proximité (93). 2020 DAE 295 Ils sont alors exécutoires de plein droit. Délibérations_0.pdf. » : Subvention (10.000 euros) à l’association Avenir Quartier Latin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (6e). 2020 DLH 321 » 2020 DAE 308 Vu la délibération du Conseil de Paris n°2011 DU 108 des 11 et 12 juillet 2011 ayant approuvé l’extension du périmètre d’étude et des objectifs poursuivis pour l’aménagement du secteur ainsi que sur les modalités de la concertation en vue de la création de la ZAC du secteur de la porte de Vincennes (12èmeet 20ème) ; : Subvention (29.500 euros) au Comité du Faubourg Saint-Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (8e). » Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, Vu la délibération 2017 DVD 104-12 des 11, 12 et 13 décembre 2017 relative aux mesures d’accompagnement du plan de lutte contre la pollution atmosphérique locale ; » 2020 PP 117 2020 DLH 257 : Réalisation, 94-96 rue Leibniz (18e) d’un programme de rénovation de 22 logements sociaux et de construction de 5 logements sociaux (1 PLA-I, 4 PLS) par Batigère en Ile-de-France. 2020 DLH 162 : École Du Breuil - Approbation du contrat d’objectifs et de moyens pour la période 2019-2021. 2020 DAE 293 » » : Convention triennale (2020-2022) de coopération pour le cinéma et l’image animée et de la convention d’application financière au titre de l’année 2020. : Application d’une exonération totale de droits de voirie 2020 et 2021 aux étalages et contre-étalages de Noël installées du 1er décembre 2020 au 3 janvier 2021. » 2020 DGRI 57 » : Avenant à la Convention du 15 juin 2017 de mise à disposition des personnels de la Ville de Paris auprès de la Présidence de la République. : Caisse des écoles (Paris Centre) - Subvention 2021 (4.736.669 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. 2020 DLH 204 : Subvention (45.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Groupement d'Employeurs Profession Sport et Loisirs Paris. M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur ----- Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, 2020 DU 86 : Subvention (8.200 euros) à l’association le carré de la Madeleine pour les illuminations de fin d’année 2020 (8e). 2020 DLH 286 » : Réalisation 10, rue de Paradis (10e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 2 logements sociaux (1 PLA-I - 1 PLS) par ERILIA. : Subvention (5.000 euros) à l’association Les Séropotes (3e). 2020 DAE 234 » : Réalisation 19-21 rue Jean Poulmarch / 21 rue des Vinaigriers (10e) d'un programme de rénovation de 14 logements sociaux par Elogie-SIEMP. 2020 DJS 169 : Présentation des œuvres d’art acquises en 2020 par le Fonds d’art contemporain et inscrites à l’inventaire. » : Collèges parisiens - Dotations (25.138 euros), subventions (71.042 euros) et subventions pour travaux (99.584 euros). 2020 DAE 194 2020 DAE 290 2020 DGRI 58 Abrogation de l'arrêté du 5 juin 1972. 2020 DASCO 108 Relevés de décisions. » : Subvention (39.000 euros) et convention avec La Mutuelle des Etudiants (LMDE).