2020 PP 116 : Subvention (3.000 euros) à l’association des commerçants de la rue de la Villette pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (19e). 2020 DAE 194 2020 DASES 113 Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 17 décembre 2014 CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 15, 16 et 17 décembre 2014 2014 DVD 1115-2° Modalités du stationnement payant de surface : tarification. » : Acquisition, 10 bis rue Lamartine (9e) de l’usufruit locatif social de 8 logements (4 PLUS - 4 PLS) par la RIVP. : Réalisation 254 rue des Pyrénées (20e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 4 PLUS, 4 PLA-I et 4 PLS par Paris Habitat. : Création par Adoma d'un site-tiroir 13, route des Fortifications (12e) - Signature d'un deuxième avenant à la convention d'occupation temporaire et autorisation de déposer un permis précaire. : Subvention (7.700 euros) à l’association les villages de Mouffetard pour les illuminations de fin d’année 2020 (5e). : Subventions (60.000 euros de fonctionnement et 40.000 euros d'investissement) et conventions avec neuf associations gestionnaires de FJT. 2020 DEVE 72 : Subvention (10.000 euros) à l’association La Base Sociale et Écologique, (La Base) pour ses actions en faveur de l’environnement et contre le dérèglement climatique. : Subventions au profit de 12 associations participant à la politique de jeunesse (32.500 euros), 6 conventions annuelles d’objectifs, 3 avenants (11e, 12e, 13e, 14e, 17e, 18e, 19e, 20e). : Caisse des écoles (16e) - Subvention 2021 (2.800.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. : Approbation des modalités d’accueil, d’indemnisation et de financement des formations des volontaires du Service Civique Parisien de la promotion 2020/2021. : Subvention (11.000 euros) au Comité Sèvres Croix-Rouge 6e/7e pour les illuminations de fin d’année 2020 (7e). : Réalisation 16 rue Armand Carrel (19e) d'un programme de création de 11 logements PLS par la SAS "COOP Lotus" - Modification des prêts garantis par la Ville (3.120.000 euros). 2020 DASCO 103 11 juillet 2016 ... Retrouvez toutes les délibérations des Conseils du Territoire. 2020 DLH 175 2020 DAE 332 2020 DU 72 2020 DASCO 110 2020 DAE 269 2020 DLH 224 Reçue par le représentant de l'Etat le 20 décembre 2002. stream : Piscine Joséphine Baker - Délégation de Service Public - Avenant de prolongation. : Mesures de soutien à certains titulaires de contrat d’occupation et d’exploitation d’équipements récréatifs et culturels. : Subvention (11.300 euros) à l’association l’avenue des Ternes - les Ternes Paris XVII pour les illuminations de fin d’année 2020 (17e). » : Budget Participatif 2019 - Subvention (140.000 euros) et convention avec l’association "École Normale Sociale" (18e) - Travaux de rénovation et d’aménagement de la ludothèque Torcy. » 2020 DAE 203 » : Caisse des écoles (19e) - Subvention 2021 (9.070.743 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. » : Subvention (5.000 euros) à l’association Onde Musica, Association pour la recherche, l’enseignement et la promotion de la musicothérapie et du soin par le son (14e). ----- Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, : Participation de la Ville de Paris au capital du GIP la Foncière de la Ville de Paris et avenant à la convention constitutive du GIP. 2020 PP 97 : Conseil d’administration de la RIVP - Rémunérations annuelles d’un représentant de la Ville de Paris. Une délibération a toutefois enflammé les débats : l’approbation de la demande de retrait de la communauté de communes du Grand Figeac du syndicat mixte des eaux de Foissac. 2020 DFPE 20 2020 DAE 321 2020 DJS 171 » » 2020 DAE 215 2020 DLH 128 » » » : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 10e arrondissement. » » : Subvention d’équipement à l’établissement public territorial de Bassin Seine Grands Lacs. 2020 DLH 206 : Subventions (620.562 euros) et conventions avec 6 associations et organismes dans le cadre de l'AAP Paris Réactiv Emploi. : Solde de subvention (153.650 euros) et avenant à convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Agence Parisienne du Climat. » » : Subventions de fonctionnement (756.400 euros) et d'investissement (294.470 euros), et conventions avec plusieurs organismes de formation dans le cadre de l’appel à projets Paris Tous En Jeux 2020. » : Réalisation 3-7 rue Jeanne d'Arc (13e) d’un programme de rénovation de 108 logements sociaux par Antin Résidences. 2020 DGRI 58 » 2020 DAE 278 » : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 18e arrondissement. 2020 DCPA 10 : Réalisation 92, rue des Pyrénées (20e) d'un programme de rénovation de 25 logements par Elogie-SIEMP. » : Modification de la délibération n° 2011 PP 66 des 17 et 18 octobre 2011 fixant les honoraires des médecins agréés pour le contrôle médical de l’aptitude à la conduite. 2020 DJS 168 2020 DLH 283 2020 DRH 68 2020 DDCT 104 » Mme Maïté ERRECART, rapporteure. 2020 DAE 322 : Adoption du Règlement intérieur du Conseil de Paris et de la Charte de fonctionnement des Missions d'information et d'évaluation. » » » » » : Délibération modificative de la délibération 2020 PP 53 Délégation de pouvoir accordée au Préfet de police par le conseil de Paris. » » : Subvention (10.100 euros) à l’association des commerçants les riverains du quartier Saint Thomas d’Aquin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (7e). » » Rémunérations annuelles d’un représentant de la Ville de Paris. : Réalisation 45 rue de Lyon (12e) d'un programme d'acqusistion-amélioration de 5 PLA-I, 7 PLUS et 5 PLS par Paris Habitat. 2020 DAE 180 : Réalisation 3-9, 12-18 et 19 cour du Liégat (13e) d’un programme de rénovation de 117 logements par HSF. 2020 DAE 271 2020 DRH 76 Reçue par le représentant de l'Etat le 5 décembre 1995. » Actualité Les temps forts du Conseil de Paris d'octobre 2020. 2020 DFPE 184 : Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et l'association "Maison Yitzhak Rabin" relative à l'organisation de la 25e commémoration de l'assassinat d'Yitzhak Rabin. » : Subventions de fonctionnement (12.807.600 euros) et d’investissement (2.000.000 euros) à la régie ESPCI au titre de l'exercice 2021. » : Protocole d’accord transactionnel avec Madame Morgane PRANDY-HENRY, demeurant 1 allée des Brasilias, 26500 Bourg-les-Valence. 2020 DLH 208 2020 PP 90 » » : Modification de la réglementation relative au remboursement des frais de déplacement et de changement de résidence des agents de la Ville de Paris. » 2020 DFPE 193 2020 DDCT 110 : Site des Olympiades (13e). : Avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et l’Etablissement Public Territorial Est Ensemble portant sur une étude urbaine pré-opérationnelle pour le secteur. » » 2020 DLH 108 Le Conseil de l’Ordre a décidé : ARTICLE 1er : Il sera procédé au remplacement de Monsieur Yannick SALA, membre du Conseil de l’Ordre, omis du tableau à sa demande et de ce fait démissionnaire du Conseil de l’Ordre, en raison de sa nomination par arrêté ministériel du 27 août 2020 en qualité de « conseiller professions libérales et rebond des entreprises » auprès du ministre » » » 2020 DAE 331 : Plan de relance ESS - Subventions d'investissement (597.000 euros), de fonctionnement (13.000 euros) et conventions avec 20 structures de l’Économie Sociale et Solidaire. 2020 DFA 47 » » 2020 DLH 261 2020 DU 81 : Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des ingénieurs de la filière technique de la Préfecture de police. 2020 PP 94 : Présentation des œuvres d’art acquises en 2020 par le Fonds d’art contemporain et inscrites à l’inventaire. 2020 DAE 187 : Subvention (81.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle entre la Ville de Paris et l’Observatoire des Loyers de l’Agglomération Parisienne. : Avenant à la convention de mise à disposition de services entre la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris pour l’exercice des compétences lutte contre les nuisances sonores et Gemapi. 2020 PP 91 2020 DAE 295 <>/ProcSet[/PDF/Text/ImageB/ImageC/ImageI] >>/MediaBox[ 0 0 595.32 841.92] /Contents 4 0 R/Group<>/Tabs/S>> 2020 DLH 315 2020 DAE 335 : Subvention (5.700 euros) à l’association des commerçants de la rue Marbeuf-Sud pour les illuminations de fin d’année 2020 (8e). : Plan de relance ESS - Subvention de fonctionnement (177.000 euros) et convention avec l’association Aurore. : Subvention (50.000 euros) à 3 associations au titre des droits humains et de la traite des êtres humains. : Réalisation, 125-135 rue de la Santé (13e) d'un programme de rénovation de 161 logements sociaux par Paris Habitat. : Subvention (6.000 euros) à l’association des commerçants Oberkampf Parmentier pour les illuminations de fin d’année 2020 (11e). : Subvention (6.500 euros) à l’association des commerçants du village Saint Ferdinand pour les illuminations de fin d’année 2020 (17e). 2020 DFA 68 » » 2020 DAE 275 : Dénomination "jardin Louise Talbot et Augustin Avrial" attribuée à l’espace vert situé 31, rue Breguet (11e). » : Marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris et/ou les marchés publics lancés suivant la procédure prévue aux articles R.2122-1 à R.2122-10 du code de la commande publique. 2020 PP 115 : Location de l'immeuble 14, rue du Roi d'Alger à Paris Habitat OPH (18e) - Bail emphytéotique. 2020 DLH 145 2020 DDCT 97 : Convention et subvention (50.000 euros) au Fonds Arménien de France pour une aide humanitaire en Arménie. 2020 DU 82 2020 DLH 298 : Immeuble communal 8, rue de la Banque (2e) - Fixation du tarif d’occupation du domaine public et attribution d’aides en nature à l’association Emmaüs Connect et au CASVP. 2020 DLH 130 » 2020 DASES 264 : Réalisation, 72 rue du Faubourg Saint-Denis (10e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 18 logements sociaux ( 5 PLUS - 13 PLS) par la RIVP. : Subvention (18.200 euros) à l’association des commerçants Lamarck-Caulaincourt pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (18e). : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 13e arrondissement. 2020 DAE 299 » : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 11e arrondissement. : Approbation du règlement 2020 du fonds de soutien aux projets pour les nouveaux médias et convention avec chaque société de production. 2020 DJS 141 : Modification de cycles horaires de travail de services opérationnels de la DPSP. » 2020 DJS 170 : Subvention (6.000 euros) à l’association Heureux comme le 5 pour les illuminations de fin d’année 2020 (5e). : Subventions (7.000 euros) à 2 associations de jeunesse dont une convention annuelle d'objectifs avec Ascendanse Hip Hop (13e) dans le cadre de l’accompagnement des jeunes vers l’autonomie. Avenant n° 1 à la convention d'aménagement paysager d'entretien et d'exploitation. » » 2020 PP 104 : Modification de la garantie des emprunts pour la réalisation d’un programme de rénovation d’une résidence pour personnes âgées par l’Habitation Confortable. 2020 DLH 181 : Opération secteur Binet (18e) - Reddition des comptes et quitus à Paris Habitat OPH. 2020 DLH 240 2020 DAC 552 2020 DLH 284 : Réalisation 49, rue Lucien Sampaix / 2 rue des Récollets (10e) d'un programme de rénovation de 13 logements sociaux par Elogie-SIEMP. : Parc de stationnement de la Porte de Saint Ouen (17e). : Subvention (8.200 euros) à l’association le carré de la Madeleine pour les illuminations de fin d’année 2020 (8e). 2020 DAE 234 » : Autopartage en libre-service sans station d'attache. : Subvention (14.500 euros) à l’association des grands boulevards pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (2e, 3e, 9e). » : Subvention (12.600 euros) à l’association village Passy pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (16e). <> » » 2020 PP 106 » » (10e). : Réalisation, 35 37 rue Léon (18e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 6 logements sociaux (6 PLS) par HSF. » » 2020 DVD 44 - SG 2020 DPE 35 2020 DAE 241 2020 SG 40 2020 DAE 240 : ZAC de la Porte Pouchet (17e) - Avenant de prorogation de la concession d’aménagement d’un an, jusqu’au 31 décembre 2021. 2020 DAC 499 » 2020 DAE 239 : Subvention de fonctionnement (37.000 euros) à l’Ecole d’économie de Paris pour son projet "La protection sociale face au défi environnemental". 2020 DVD 60 2020 DAE 303 2020 DFA 58 2020 DLH 309 2020 PP 95 » : Convention entre la Ville de Paris, la Direction régionale des finances publiques et la Métropole du Grand Paris pour la gestion comptable de la Métropole du Grand Paris. : Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Tibériade (9e). » 2020 DDCT 113 - DASCO 2020 DAE 289 2020 DFA 65 : Bail civil et attribution d’une aide en nature à l’association "Salle Saint Bruno" pour l’occupation des locaux situés au 9 rue Saint Bruno (18e). » : Subventions (788.553 euros) exceptionnelles à 361 associations sportives (dont 3 conventions d'objectifs) impactées par la Covid-19. » » : Convention de groupement de commandes entre le MI et la Ville de Paris, relative aux prestations de services d’agence de voyages pour les congés bonifiés. 2020 DLH 243 2020 DLH 291 : Acquisition, 59 rue de Castagnary (15e) de l’usufruit locatif social de 7 logements sociaux (7 PLS) et 7 logements intermédiaires par SEQENS. : Subvention (30.000 euros) et convention avec la SA Stade Français Paris Saint Cloud dans le cadre de l'équipement de la salle Marcadet (16e). 2020 PP 108 2020 DAE 212 : Subventions (16.000 euros) et conventions avec 4 structures dans le cadre de la prévention de la délinquance dans les quartiers politique de la ville. 2020 DLH 271 » : Modification des délibérations D. 294 du 17/01/1983 et D. 1797 du 21/10/1985 fixant la rémunération des suppléants de concierge, de gardien de parc de stationnement, d'agents vacataires périscolaire. » 2020 DLH 293 2020 DDCT 112 : Réalisation Gare de Lyon Daumesnil - Lotissement Les Messageries - Lots L2 et L7 (12e) d'un programme de construction neuve de 136 logements (42 PLA-I, 52 PLUS et 42 PLS) par ICF Habitat La Sablière. 1 0 obj » Débats et délibérations du Conseil. » » 2020 DFPE 182 » Vu la délibération du Conseil de Paris n°2011 DU 108 des 11 et 12 juillet 2011 ayant approuvé l’extension du périmètre d’étude et des objectifs poursuivis pour l’aménagement du secteur ainsi que sur les modalités de la concertation en vue de la création de la ZAC du secteur de la porte de Vincennes (12èmeet 20ème) ; 2020 DFA 67 : Subvention (6.000 euros) avec l’association Protection civile Paris Seine (aide au financement du loyer du local situé 13 rue de Panama - 18e). 2020 DLH 209 » 2020 DLH 305 : Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2023 et subvention (2.324.000 euros) avec le Pavillon de l’Arsenal. » : Modification de la délibération n° 2009 PP 6-2° des 2 et 3 février 2009 fixant le classement hiérarchique et l’échelonnement indiciaire applicables au corps des architectes de sécurité de la PP. 2020 DFPE 166 2020 DAE 334 2020 DLH 260 » : Fixation de la référence des corps des administrations parisiennes qui sont équivalents à un corps de la fonction publique de l'Etat, de la fonction publique hospitalière ou un cadre d’emplois de la fonction publique territoriale. : Réalisation 5 rue du Bessin - 96 rue Castagnary (15e) d'un programme de création d'une résidence sociale comportant 80 logements PLA-I par Elogie-SIEMP. 2020 DVD 83 Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 8 novembre 1996. 2020 DAE 222 : Réalisation, 45 rue de Miromesnil (8e) d’un programme complémentaire d’acquisition-amélioration comportant 1 logement social PLA-I par la RIVP. » » » Convention de compensation de charges avec SemPariSeine. : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 19e arrondissement. : Cession à Sequano Aménagement d'une emprise à détacher de la parcelle H375 à Bondy (93) et avenant au protocole. 2020 DJS 161 2020 DASCO 144 2020 DASES 292 2020 DAE 329 : Subvention (7.500 euros) et convention avec l'association Santé Charonne (ASC) (11e). 2020 DASES 251 : Subventions de fonctionnement à 4 associations dans le 20e arrondissement dans le cadre de la Politique de la ville. : Réalisation, 53 rue Clisson (13e) d’un programme de rénovation de 17 logements sociaux par HSF. » » » : Caisse des écoles (13e) - Subvention 2021 (7.180.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. 2020 DJS 172 2020 DFA 71 : Modification de la délibération n° 2006 PP 42-1° des 15 et 16 mai 2006 portant dispositions statutaires applicables au corps des ingénieurs de la Préfecture de police. » : Subventions et avenants aux conventions avec 7 unions syndicales de Paris. 2020 DJS 189 2020 DAE 79 : Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2020 DRH 67 » » » » : Réalisation 5, rue Sidi Brahim (12e) d'un programme d'acquisition amélioration d'un logement PLA-I par Elogie-SIEMP. 2020 DDCT 103 » 2020 DLH 306 2020 DASES 279 » : Subvention (3.000 euros) à l'association "Compagnie Errance" (77 Provins). 2020 DAE 328 4 0 obj : Subvention (13.000 euros) au Comité Saint Germain des Prés Saint Germain des Prés d’Hier d’Aujourd’hui et de Demain pour les illuminations de fin d’année 2020 (6e). 2020 DVD 12 2020 DLH 160 : Location de l'immeuble 18 A, rue Keller à 1001 Vies habitat - Avenant à bail emphytéotique. 2020 DAE 73 2020 DLH 131 es. 2020 DLH 159 2020 DAE 311 Vu la délibération du Conseil de Paris n°2011 DU 108 des 11 et 12 juillet 2011 ayant approuvé l’extension du périmètre d’étude et des objectifs poursuivis pour l’aménagement du secteur ainsi que sur les modalités de la concertation en vue de la création de la ZAC du secteur de la porte de Vincennes (12èmeet 20ème) ; » : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 6e arrondissement. » 2020 DASES 296 : Réalisation, 144 boulevard de Ménilmontant (20e) d’un programme d'acquisition-conventionnement de 3 logements sociaux (3 PLS) par la RIVP. : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 8e arrondissement. 2020 DASCO 131 : Plan de soutien aux bailleurs sociaux – Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 7ème arrondissement de Paris. » 2020 DLH 323 : Subvention (10.000 euros) à La Fabrique documentaire au titre de la lutte contre l’exclusion et convention. : Subvention (15.700 euros) et convention avec le Comité George V pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (8e). 2020 DAC 741 » : Subvention d’investissement (30.000 euros) et convention avec la Guinguette Pirate pour le projet Odyssée. : Subventions (110.000 euros) et conventions avec l'association Protection Civile Paris Seine (15e). : Institut du Cerveau et de la Moelle épinière (13e) : subvention (300.000 euros) et convention pour la création d’une plateforme d’analyse cellulaire et d’histologie à haut-débit et haute résolution. : Convention de groupement de commandes entre la Préfecture de police (service déconcentré du MI) et la Ville de Paris, relative aux prestations de transport destinées aux personnels de la Préfecture de police en situation de handicap. : Réalisation, 7 bis - 9 rue du Loing (14e) d’un programme d’acquisition-amélioration de 7 logements sociaux (4 PLA-I - 1 PLUS - 2 PLS) par la RIVP. » 2020 DLH 279 : Location par bail emphytéotique à Paris Habitat de l’immeuble 7, rue Boulainvilliers / 10-12, rue Gros (16e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 61 logements sociaux. » : Convention de groupement de commandes avec les services État de la Préfecture de police concernant la fourniture et la livraison de pièces détachées de rechange d’origine, d’accessoires, d’éléments de carrosserie, d’outils de diagnostic et d’outillages spécifiques, nécessaires à l’entretien et à la réparation des véhicules 4 roues de tout type et de différentes marques, y compris véhicules électriques et hybrides. 2020 DJS 155 » » » : Mesures en soutien aux acteurs économiques dans le cadre de la crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid 19 - Marchés - Exonération des droits de place dus par les commerçants non alimentaires. : Subvention de fonctionnement (20.000 euros) à la Fondation nationale des sciences politiques pour le programme "Emouna, l’amphi des religions". Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris, : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 17e arrondissement. » : Subvention (300.000 euros) et avenant n° 1 à la convention du 16/12/2019 avec le Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale (GCSMS) - Maison des Adolescents de l’Hôpital Robert Debré. 2020 DLH 153 2020 DU 110 2020 DAE 214 : Réalisation, 21 rue des Fontaines du Temple (3e) d’un programme de construction de 40 logements (20 PLS en usufruit locatif social 20 ans - 20 PLS) par la RIVP. » » » 2020 DAE 288 : T Zen 3 : convention relative à la réalisation de la première tranche de travaux. : Avenant n° 2 à la délégation de service public portant sur la modernisation et l'exploitation de la de la Tour Eiffel (7e), pour l'adaptation de la politique tarifaire. 2020 DFA 63 » : Réalisation, 28 rue Raymond Losserand - 34-38 rue du Texel (14e) d’un programme de rénovation de 63 logements sociaux par la RIVP. : Subvention (32.000 euros) et convention avec l’association des commerçants Vaugirard Convention pour les illuminations de fin d’année 2020 (15e). : Réalisation 10 rue de la Croix Faubin et 9-9bis rue Gerbier (11e) d’un programme de rénovation de 38 logements sociaux par Antin Résidences. » » : Réalisation, 94-96 rue Leibniz (18e) d’un programme de rénovation de 22 logements sociaux et de construction de 5 logements sociaux (1 PLA-I, 4 PLS) par Batigère en Ile-de-France. 2020 DLH 148 : Subvention de fonctionnement de l'Office du tourisme et des congrès de Paris. 2020 DLH 171 : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 15e arrondissement. » : Caisse des écoles (11e) - Subvention 2021 (5.413.737 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. » et transmise au représentant de l'Etat le 5 août 2020 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 23 et 24 juillet 2020 2020 DFA 25-2 Budget supplémentaire de la Ville de Paris pour l’exercice 2020 – section de fonctionnement. 2020 DDCT 105 : Réalisation 3 rue Dupont de l'Eure (20e) d'un programme d'acqusition-amélioration de 6 PLA-I, 8 PLUS et 6 PLS par Paris Habitat. » » 2020 DLH 177 2020 DAE 333 : Convention quadriennale avec la Chambre des métiers et de l'Artisanat de Paris. » » 2020 DAE 318 : Réalisation, 7 rue Dénoyez (20e) d’un programme de rénovation de 8 logements sociaux par la RIVP. : Subvention (4.000 euros) à l’association Pôle de Santé des Envierges (20e). : Subvention (791.120 euros) et convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon (19e) pour la création d’un établissement d’accueil de jeunes enfants au 16, passage Pouchet (17e). » 2020 DLH 221 » : Subvention (9.600 euros) au Comité Montaigne pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (8e). » 2 0 obj : Location de l'immeuble 68, rue Léon Frot (11e) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique. 2020 DLH 299 : Subvention d’investissement exceptionnelle (10.000 euros) à la régie ESPCI au titre de l'exercice 2020. » 2020 DAC 496 Subventions à diverses associations et conventions. : Subvention (1.200 euros) à l’association des commerçants de la rue Dejean pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (18e). » : Convention de partenariat et de participation financière avec le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de Paris (CAUE) sur les quartiers apaisés (90.000 euros). 2020 DDCT 96 : Subvention (4.000 euros) à l’association des commerçants de l’Ilot de la rue du Pont Louis Philippe pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (4e). 2020 DVD 14 » 2020 DGRI 57 » Convention de partenariat avec le Comité Régional du Tourisme Paris Île-de-France pour la période 2020-2023. : Communication sur les rapports des concessionnaires (exercice 2019). : Réalisation dans l’arrondissement Paris Centre d’un programme de rénovation de 12 immeubles comportant 110 logements sociaux par Elogie-SIEMP. : Subvention (3.500 euros) à l’association bienvenue au village Montorgueil pour les illuminations de fin d’année 2020 (1er).